Conditions générales 1 MENTIONS LÉGALES
Statut de l’entreprise : Entreprise Individuelle
Régime Fiscal : micro-entrepreneur
Localisation : 44220 COUËRON
Identifiant SIRET : 830.202.081.00014
Code APE : 7420Z
TVA non-applicable – Art.293B du Code Général des Impôts
Date de début d’activité : 30 mai 2017
Représentant légal : Estelle GRÉAU
Contact : via le formulaire de contact
Hébergement : JINGOO

2 CONDITION GÉNÉRALES
Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit.
Les conditions, ci-après engageant formellement tout visiteurs.

- Propriété intellectuelle -
Gréau-photographie est propriétaire et opérateur de ce site Web. Tout le contenu réalisé ou mis à disposition sur ce site web est la propriété de Gréau-photographie.
Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes et autre contenu sont la propriété exclusive de Gréau Photographie.
Le contenu de Gréau Photographie (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) ne peut être reproduit, copié, modifié, publié, adapté de tout ou partie des éléments du site par quelques moyens que ce soit.
Ces personnes, sans accord préalable de Gréau Photographie, s’exposent à des poursuites judiciaires.

- Désaccords et réclamations -
Les utilisateurs de ce site web acceptent que les termes cités ci-dessus soient issus de l'article du code du commerce et de la propriété intellectuelle et acceptent de s'y soumettre. Toute objection quant à ce contenu, doit être mise à l'écrit dans les 10 jours. Le présent contrat sera interprété selon la législation française aux contrats passés et exécutés en France. En cas de contestation à l'occasion du présent contrat ou de non-exécution, les parties font attributions exclusives de juridictions aux tribunaux compétents de Paris.

- Analyse du trafic -
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Top